Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGI-HUILE
Ets BONNEVILLE S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1320563
Date de dépôt :
13/08/1985
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
13/08/1995

Présentation de la marque REGI-HUILE

Déposée le 13 août 1985 par la Société Anonyme (SA) Ets BONNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « REGI-HUILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets BONNEVILLE domicilié(e) 3, rue Gutenberg Z.I. Ouest, B.P. 309, 51061 REIMS CEDEX. - France.

La marque REGI-HUILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGI-HUILE est expirée depuis le 13 août 1995.

Ets BONNEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : GEBEGEL , GEBEMOLY , ZENITHOL SPRAY 214


Ets BONNEVILLE S.A. (Société anonyme) - 3, rue Gutenberg Z.I. Ouest, B.P. 309, 51061 REIMS CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Huile comestible et diététique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.